MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site www.elmsvalecattery.com est édité par
Alice Amice, entrepreneure individuelle (EI), exerçant sous le nom commercial Elms Vale Cattery
17 rue de la Chanal
01700 Miribel
France
SIREN : 841 573 389
SIRET : 841 573 389 00027
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE)
Adresse électronique : alice@elmsvalecattery.com
Téléphone : 06 08 08 64 95
[TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts ]
Directrice de la publication
Alice Amice
Hébergement
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
D08 N12C
Irlande
Numéro d’immatriculation : 527641
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, éléments graphiques, logo et contenus présents sur ce site sont la propriété d’Elms Vale Cattery.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Elms Vale Cattery et en l’absence de solution satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Elms Vale Cattery :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Site internet : https://www.cm2c.net
Courriel : contact@cm2c.net
Téléphone : 01 89 47 00 14
La demande de médiation doit être présentée dans un délai maximal d’un an à compter de la réclamation écrite adressée à Elms Vale Cattery.